Mentions légales


Editeur du site

Eddie NOTAIRE

Directeur de publication

Eddie NOTAIRE

Hébergeur du site

OVH
Mentions légales de la société OVH : https://www.ovhcloud.com/fr/terms-and-conditions

Propriété intellectuelle

De nombreuses images utilisées pour le design du site sont des ressources libre de droit. Ces images sont disponibles en libre accès sur https://fr.freepik.com et ont été récupérées gratuitement. Si toutefois une illustration soumis à des droits a été publiée par erreur sur notre site web, veuillez nous contacter via notre formulaire de contact.

Le contenu des pages web du site tels que les textes, images, vidéos, sons, logos, et autres éléments, est la propriété exclusive de l’éditeur du site. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite sans l’accord express de l’éditeur.

Les supports téléchargeables sont quant à eux soumis à la licence Creative Commons BY-NC-ND : https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr

Données personnelles

L’éditeur du site est susceptible de collecter des données personnelles relatives aux utilisateurs du site, notamment par le biais du formulaire de contact. Ces données sont utilisées pour le bon fonctionnement du site et pour répondre aux demandes des utilisateurs.

L’éditeur du site s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs et à protéger leurs données personnelles. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles les concernant. Pour exercer ce droit, les utilisateurs peuvent contacter l’éditeur du site par mail.

Litiges

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français.

Cookies

Le site utilise des cookies. Ces cookies sont utilisés pour améliorer la navigation sur le site et pour collecter des statistiques. Les utilisateurs peuvent désactiver les cookies par le biais des paramètres de leur navigateur.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditeur du site n’est pas responsable des contenus de ces sites.

Mise à jour des mentions légales

Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Contact

Pour toute question ou demande d’information, les utilisateurs peuvent contacter l’éditeur du site par mail ou en utilisant le formulaire de contact.

Retour en haut